Mentions légales

1. IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR DU SITE

Le site "Cevoteq.com" est édité par le CevoteQ – Centre d’étude des évolutions des technologies quantiques, association de droit français dont le numéro SIRET est le 93109136700017. Le responsable des publications est Raphaël MAUREL, président.

Siège social : 19 rue du pré madame 63200 RIOM

Contact : contact[a]cevoteq.com

2. HÉBERGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DU SITE

Ce site est hébergé par la société OVH.

Il a été développé par Romain Marchand.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive du CevoteQ, sauf mention contraire, notamment contenus libres de droits signalés comme tels. Toute reproduction ou représentation, même partielle, sans l'autorisation préalable du CevoteQ ou hors citation officielle, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. DONNÉES PERSONNELLES

4.1 Régime général

Le site met pleinement en œuvre le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données / RGPD) ainsi que la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le texte du RGPD, applicable directement en droit français, peut être consulté sur le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees.

Le site ne collecte par principe aucune donnée personnelle des utilisateurs.

En vous abonnant au mailing-list, vous consentez cependant officiellement à l’utilisation de votre adresse courriel par le CevoteQ, à des fins exclusives de communication d’actualités. Vous pouvez à tout moment demander à ne plus recevoir ces courriels ainsi qu’un effacement de votre adresse email de la base de données du CevoteQ.

Ces données peuvent être conservées par le CevoteQ pendant la durée du projet de recherche afférent, soit une durée maximale de cinq ans à des fins exclusives de suivi des réalisations et de communication directe. Vous pouvez à tout moment demander la consultation, la modification, la rectification ou suppression de ces données en utilisant le formulaire de contact, ou par email. Ces données ne sont en aucun cas transmises à qui que ce soit.

4.2. Contenus intégrés

Les pages de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (vidéos, images, articles…). Si vous suivez ces liens, ces sites web peuvent éventuellement collecter des données, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web. Nous vous recommandons d'examiner les mentions légales et dispositions de protection des données de ces sites.

4.3. Responsable du traitement des données.

En cas de questions, vous pouvez contacter le responsable du traitement des données cité en article 1^er.

5. COOKIES

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Le suivi sans cookie est une forme alternative de suivi qui utilise des méthodes telles que le comptage du nombre d’adresses IP uniques ou l’empreinte du navigateur pour identifier les utilisateurs (bien que l’empreinte ne soit pas aussi respectueuse de la vie privée qu’on le croit) au lieu des cookies. Cela signifie que les sites Web continuent de suivre les utilisateurs même s’ils ont désactivé les cookies dans leur navigateur ou si l’utilisateur a supprimé tous les cookies de l’historique de son navigateur.

Les solutions sans cookie les plus soucieuses de la protection de la vie privée, comme Matomo, utilisent config_id pour regrouper différentes actions en « visites » pendant une courte période pouvant aller jusqu’à 24 heures.

6. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant les juridictions de Riom ou Clermont-Ferrand (63)

7. MISE À JOUR
   

Les présentes mentions légales peuvent être mises à jour régulièrement ; les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.